REGLEMENT INTERIEUR DU QCHB

(QUEVILLY COURONNE Handball)

 

Les adhérents (dirigeants, arbitres, joueurs, parents) s’engagent à respecter et à adhérer aux principes de fonctionnements suivants :

  • Respect des statuts et règlements du QCHB, du Comité de Seine-Maritime, de la Ligue de Normandie et de la FFHB (statuts et règlements sur demande).
  • Le fair-play et la bonne conduite sportive vis-à-vis de son club, de son entraîneur, ses coéquipiers, les arbitres, les dirigeants, l’équipe adverse et le public.
  • La rigueur et la présence aux entraînements et aux matchs ainsi que dans l’emploi des moyens mis à la disposition du QCHB par les collectivités publiques.
  • La transparence dans l’exercice des fonctions déléguées aux dirigeants conformément aux statuts et dans l’obligation de rendre compte de l’exercice de cette délégation.

 

L’organisation générale de l’association repose :

- sur des instances statutaires

- sur un appareil technique et fonctionnel

  1. I. LES INSTANCES STATUTAIRES :

Article 1 - Composition de l’Association :

1.1 Membres actifs :

Les membres actifs, joueurs, dirigeants, arbitres, doivent, pour adhérer au QCHB, s’acquitter de leur cotisation et avoir donné tous les documents nécessaires à l’établissement de leur licence pour la saison en cours.

Le règlement de la cotisation est exigé dès le dépôt du dossier de demande de licence. Il peut être effectué en espèce, chèque vacance, coupon sport, chèque bancaire, chèques bancaires différés, tous les chèques devant être déposés en même temps que l’ensemble des documents requis pour une licence (en précisant au dos de ceux-ci, les dates de débit).

1.2 Membres mineurs :

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou animateur dans la salle en début de la séance. Dans le cas contraire, ils doivent attendre son arrivée avant de quitter les lieux.

Si un dirigeant du QCHB interdit l’entraînement à un joueur, quelle qu’en soit la cause, celui-ci devra rester sous sa surveillance. Il pourra téléphoner à ses parents afin qu’ils viennent le chercher.

Tout problème ou décision concernant un mineur fera l’objet de l’information du responsable légal.

Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement écrit, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de cotisation.

1.3 Pratiques des non licenciés :

Toute personne désirant s’essayer à la pratique du handball le pourra sur autorisation du Bureau.

Quelques séances peuvent être accordées, dans un délai maximum d’un mois. Au-delà, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique.

Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur du QCHB.

1.4 Titre de membre d’honneur (cf statuts) :

Les membres d’honneur sont nommés à titre très exceptionnel et après un vote à l’unanimité par le Bureau.

1.5 Perte de la qualité de membre – procédure disciplinaire :

La procédure disciplinaire en cas de faute (définie par une réunion du bureau) est la

suivante :

Le membre concerné est convoqué par lettre avec accusé de réception devant le Bureau au moins quinze jours avant la réunion de celui-ci. La convocation doit comporter l’énoncé des faits reprochés, la sanction susceptible d’être encourue et rappeler au membre sa possibilité d’être assisté par la personne de son choix. Le bureau entend le membre dans ses explications, puis délibère à huit clos.

La décision du Bureau est notifiée par écrit dans un délai de quinze jours.

Toute sanction disciplinaire prise par la FFHB, Ligue ou Comité à l'encontre d'un licencié, et faisant l'objet d'une amende sera à charge du licencié.

Si un adhérent souhaite faire appel de la décision prise par la commission de discipline, il devra le faire par écrit dans les 7 jours qui suivent la réception de la notification. Ce délai expiré, la demande ne pourra être examinée.

Article 2 - Bureau

Le Bureau, dans le cadre et les limites de l’objet statutaire du QCHB, définit les orientations générales du club.

A ce titre, il dispose d’une compétence générale pour prendre toutes décisions pour lesquelles les statuts n’ont pas attribué compétence à l’assemblée générale.

Il a donc le pouvoir décisionnel d’augmenter le montant des licences, à chaque début d’année afin de ne pas mettre en danger l’équilibre financier du club.

Le montant de la cotisation des membres composant le bureau directeur est voté chaque début d’année en fonction de l’investissement de chacun et ne peut être inférieur à 50% du montant de la licence.

Ce vote se fait à main levée et la voix du président compte double en cas d’égalité.

Article 3 - Commissions :

Le Comité Directeur du QCHB peut décider de la création de commissions internes. Les modalités de fonctionnement (commissions temporaires ou permanentes, le nombre d’intervenants, les modalités de choix des membres de la commission…) sont définis par le Bureau.

Il fixe les missions, la composition des commissions. Les membres de ces commissions peuvent être des bénévoles, et le cas échéant, des personnes extérieures compétentes.

Le Bureau a toute autorité pour modifier ou faire évoluer ces commissions à tout moment.

Le rôle de ces commissions est d’étudier et d’approfondir les dossiers que décide de leur soumettre le bureau, et de fournir des avis en vue d’éclairer la réflexion ou l’action des instances statutaires.

Sauf délégation de pouvoir consentie par le bureau, ces commissions ne sauraient par leurs décisions engager le QCHB tant en interne que vis-à-vis des tiers.

Les membres de ces commissions sont astreints à une obligation de confidentialité sur toutes les informations, avis ou travaux qui pourront être discutés. Ils s’engagent à réserver leurs conclusions au bureau qui sera seul juge des suites à donner.

Article 4 : Le Président :

Le Président est garant du respect des statuts et du règlement intérieur du club. Il anime le QCHB. Il représente l’Association

Il rend compte au Bureau de sa mission et de ses démarches.

Il veille particulièrement à la diffusion de l’information.

 

  1. II. L'APPAREIL TECHNIQUE ET FONCTIONNEL :

Article 5 – Définition :

L’appareil technique et fonctionnel comprend les entraîneurs, les arbitres et toutes personnes agissant en qualité de technicien au sein du QCHB.

Ces personnes sont choisies par les membres du bureau.

 

Article 6 - Fonctions de l’entraîneur :

Il est chargé du bon déroulement des entraînements et des matchs.

Il veille à la transmission des informations à son équipe (heure et lieu de rencontres, convocations aux stages, évènements club…), à la transmission au Président de tous les faits de jeu ou autres ayant eu lieu lors de l’activité (carton rouge…).

Il assure la cohésion de son équipe et la fédère.

Il apporte aux membres du Comité Directeur les avis techniques nécessaires à l’élaboration de la politique du club et au développement des projets.

Il peut être assisté dans le cadre de ses fonctions par un coach adjoint qui est soumis aux mêmes obligations.

L’entraîneur doit s’assurer du bon déroulement de l’activité avant, pendant et après celle-ci.

Il doit s’assurer de la présence des joueurs et assure la mise en place de la logistique tant pour le matériel que pour les déplacements.

Il participe aux ateliers mis en place par la Commission Technique.

 

Article 7 – Fonctions de l’arbitre :

Il représente le QCHB lors de ses déplacements pour siffler, et à ce titre il doit être irréprochable.

Il participe à l’animation de la Commission Arbitrage du QCHB. Il doit se recycler et se former lors des stages Comité et Ligue.

 

Article 8 - Match amical :

L’organisation de match amical à domicile ou à l’extérieur ne peut se faire sans accord du Président.

En cas de manquement à cet article, l’organisateur qui n’aura pas reçu l’accord du Président assumera l’entière responsabilité dudit match.

 

Article 9 – Formation :

Tout adhérent s’engageant à suivre une formation payée par le QCHB, est obligé de la suivre en intégralité (sauf motif légitime), faute de quoi le stagiaire remboursera l’intégralité de la formation.

Compte tenu du paiement par le QCHB de la formation, le QCHB se réserve le droit de demander au stagiaire (par contrat à établir, entre les deux parties, avant le début de la formation) une compensation sous forme de bénévolat ou d’un nombre de saisons à passer au sein du QCHB.

Le contrat sera rédigé par le Bureau et signé par les deux parties.

 

Article 10 - Mutation :

Compte tenu du coût, tout joueur effectuant une mutation au QCHB sera redevable d’un engagement sur deux saisons au sein du club. Il déposera un chèque de caution au moment de sa demande qui lui sera restitué à la signature de sa seconde licence. A défaut de respect de son engagement sur deux années, son chèque du montant des frais de mutation sera encaissé par le club.

 

           III. L’activité :

Article 11 - Entraînements :

Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires, y compris pendant les vacances scolaires. Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association. Le non-respect de cet article peut entraîner des sanctions allant du simple avertissement à la radiation du club en cas de récidive.

Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs. L’accès à la salle est interdit en dehors de la présence d’un responsable de l’association. La responsabilité de l’association ne peut être engagée que si un dirigeant de l’association est présent lorsque l’adhérent est accidenté dans l’enceinte du lieu d’entraînement.

La responsabilité de l’Association est assumée par l’intermédiaire des entraîneurs.

Il est obligatoire de venir aux entraînements et aux rencontres avec une paire de chaussures de sport.

Aucun effet personnel n’est fourni par l’association pour les entraînements.

 

Article 12 - Compétitions :

Pour chaque rencontre, le ou les entraîneurs ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison. Ils ont le libre choix des joueurs mais le bureau peut statuer en cas de litige.

La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur, son adjoint ou l’administratif de l’équipe. En cas d’absence, un autre dirigeant du club, désigné par l’entraîneur, pourra les remplacer.

Les calendriers et les différents résultats seront communiqués par le club selon ses possibilités (affichage, site Internet…) Les rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur.

Le responsable de l’équipe doit prendre en charge la gestion du matériel, des formalités administratives.

Les joueurs doivent évoluer dans une tenue correcte avec l’équipement fourni par l’association.

Le club déconseille fortement de se présenter pour l’activité (entraînement ou compétition) avec des objets de valeur. Le QCHB ne serait être tenu pour responsable de tout vol ou détérioration de quelque nature que ce soit.

En cas de blessure, les responsables d’équipe veilleront aux soins du joueur et se chargeront de la déclaration d’accident. Ils avertiront dès que possible un membre du Bureau.

 

Article 13 - Déplacements :

Lors des rencontres à l’extérieur, le transport sera assuré par les licenciés majeurs et/ou les parents des joueurs sélectionnés. Le transporteur s’oblige à vérifier que son assurance automobile couvre les personnes transportées ainsi que le bon état de fonctionnement de son véhicule.

Chaque famille doit ainsi se mettre régulièrement et par roulement à la disposition de l’équipe.

Le QCHB ne peut être tenu pour responsable en cas d’accident.

Pour les licenciés mineurs une autorisation de transport devra être fournie au QCHB.

 

Article 14 - Assurance :

Les adhérents sont assurés en cas d’accident survenant dans le cadre des activités de l’association, par l’assurance fédérale, à la prise de licence.

L’assurance couvre les dépenses en complément de la sécurité sociale et des mutuelles personnelles éventuelles. L’assurance de l’association ne couvre pas le vol des objets personnels (bijoux, vêtements, chaussures...).

Le QCHB se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du handball.

Le QCHB n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement (en dehors des déplacements organisés par le club).

 

Article 15 - Matériel :

Les équipements sont distribués aux entraîneurs en début de saison, par le responsable du matériel du club. Charge à eux de les gérer et les récupérer à la fin de la saison. Tous les équipements doivent être rapportés au Gymnase à la fin de la saison.

Il appartient à chaque entraîneur de ranger le matériel avec les meilleures précautions. 

En cas de souhait d’acquisition de nouveaux matériels ou de leur remplacement, l’entraîneur doit en aviser le bureau. Dans le cas contraire, la personne responsable de l’achat en règlera le montant sur ses deniers personnels.

 

Article 16 - Installations sportives :

Les utilisateurs sont tenus de s’équiper de chaussures propres au cours de leur évolution sur la surface de jeu.

Le gardien de salle est en possession d’une clé ouvrant les placards à matériel du gymnase. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes, l’entraîneur doit veiller au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur (voir avec le gardien).

Seuls les joueurs concernés, leurs parents et les dirigeants de l’association, ont accès à la salle pendant les créneaux d’entraînement. Les autres personnes doivent rester en dehors de la salle.

Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la Municipalité, ainsi que l’interdiction de fumer dans l’enceinte du gymnase.

L’utilisation de la colle devra faire l’objet d’une attention particulière, afin de ne pas dégrader les équipements sportifs laissés à notre disposition (voir feuille de match).

Le non-respect de ces règles entraînera des sanctions envers l'adhérent et les dégradations éventuelles seront portées à sa charge.

 

Article 17 – Dopage :

Aux termes de l’article L. 3631-3 du Code de la santé publique :

"Il est interdit, au cours des compétitions et manifestations sportives organisées ou agréées par des fédérations sportives ou en vue d’y participer :

- d’utiliser des substances et procédés de nature à modifier artificiellement les capacités ou à

masquer l’emploi de substances ou procédés ayant cette propriété.

- de recourir à ceux de ces substances ou procédés dont l’utilisation est soumise à des conditions restrictives lorsque ces conditions ne sont pas remplies.

Les substances et procédés mentionnés sont déterminés par un arrêté des ministres chargés de la santé et des sports." En cas d'utilisation d'un médicament inscrit sur la liste, il est indispensable en plus de l'ordonnance médicale de demander au médecin prescripteur un certificat « d’Autorisation d'Usage à fin Thérapeutique ou A.U.T. ».

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